1. Si, comme joueur, vous recevez deux cartons jaunes dans un même match, VOUS ÊTES AUTOMATIQUEMENT SUSPENDUDE VOTRE PROCHAIN MATCH DE LIGUE PRÉVU À L’HORAIRE. Des sanctions additionnelles peuvent être imposées par le comité de discipline (voir ci-dessous).
2. Si, comme joueur, vous recevez un carton rouge ou comme entraîneur vous avez été expulsé du match, VOUS ÊTES AUTOMATIQUEMENT SUSPENDU DE VOTRE PROCHAIN MATCH DE LIGUE PRÉVU À L’HORAIRE. Des sanctions additionnelles peuvent être imposées par le comité de discipline (voir ci-dessous).
3. Après avoir purgé la suspension automatique d’un (1) match, vous pouvez reprendre le jeu ou vos fonctions d’entraîneur jusqu’à ce que vous choisissiez une des trois (3) options suivantes :
A. Sans avis vous présenter à l’audition disciplinaire (vous pouvez vous faire représenter par un membre de votre club ou de votre équipe qui témoignera en votre nom) :
OU
B. Plaider coupable, ne pas vous présenter à l’audition et accepter la décision
OU
C. Sans préavis, ne pas vous présenter à l’audition et accepter la décision
Option A) comparaître à l’audition :
Le premier jeudi où il y aura audience disciplinaire suivant les 7 jours après votre expulsion (voir Auditions disciplinaires) ; Vous pouvez être accompagné de témoins qui plaideront en votre faveur ; Si vous êtes un joueur mineur (moins de 18 ans), vous devez être accompagné de votre entraîneur ou d’un parent. Si vous ne pouvez vous présenter à l’audience disciplinaire prévue (exemple vacances) vous pouvez demander, une seule fois par saison, de reporter l’audience à une date ultérieure (le prochain jeudi convenable). La demande doit être faite par écrit au président du comité de discipline avant la date originale de l’audience. Vous demeurerez suspendu jusqu’à la décision finale du comité de discipline à la date de reprise.
Option B) Comment plaider coupable :
Vous devez communiquer par courriel avec l’adjointe administrative Manon Sasseville avant la date d’audition et l’informer que vous désirez plaider coupable sans connaître les détails du rapport et les charges qui pèsent contre vous. Vous avez jusqu’à 24 heures avant la date et l’heure où votre audience est prévue pour ce faire.
Option C) Si vous ne vous présentez pas :
A défaut de vous présenter, de nommer un représentant ou de plaider coupable, vous pourrez vous voir imposer des mesures disciplinaires supplémentaires et vous perdez votre droit d’appel. En outre des frais supplémentaires de 10,00 $ seront imposés à votre club.
